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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS
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NOUGASTELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUGASTELLES
CHOCOLAT WEISS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1291306
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2024

Présentation de la marque NOUGASTELLES

Déposée le 28 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGASTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1, rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sabine Le Ny, c/o SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NOUGASTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOUGASTELLES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE , W Weiss Oryola


CHOCOLAT WEISS, Société par actions simplifiée - 1, rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 353395346


Sabine Le Ny, c/o SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275937 - Publication au BOPI 2004-11-23

Renouvellement sans limitation n°2037562 - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408038 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 22 février 2005 - Changement de dénomination n°408039 - Publication au BOPI 2005-02-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2561999 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-23

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